Gestion des résidus alimentaires

La gestion des matières résiduelles, dans son acception générale, correspond à la « gestion d’une série d'opérations qui couvrent l'entreposage, le tri, le recyclage et l'élimination des déchets »[1]. Les matières résiduelles peuvent être générées par les ménages, les industries, les commerces ou les institutions, à toutes les étapes du fonctionnement du système alimentaire. Dans le cadre du projet, nous choisissons plus spécifiquement de traiter de la gestion des résidus alimentaires (matières périssables), laquelle relève d’acteurs publics ou privés.

 

La gestion publique des résidus alimentaires repose sur des interventions concertées entre le Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, les MRC, les communautés métropolitaines et les municipalités. Au niveau local, la gestion est opérationnalisée par les acteurs municipaux et concerne principalement le secteur résidentiel. Elle prévoit la collecte des résidus alimentaires de chaque maisonnée : ceux-ci peuvent être séparés ou non des autres déchets, non-alimentaires, selon que la municipalité offre ou non la collecte des matières organiques (ou collecte à trois voies). La municipalité est ensuite responsable du transport de ces résidus et de leur traitement dans des installations adéquates : des centres de valorisation (comme des sites de compostage) ou d’élimination (comme des sites d’enfouissement ou des incinérateurs).

 

La gestion privée des résidus alimentaires concerne, d’une part, les industries, commerces et institutions[2] (communément appelés les ICI) et, d’autre part, les ménages. Les ICI sont légalement responsables des résidus qu’elles génèrent, et doivent assumer les coûts liés à leur collecte et à leur gestion. La plupart du temps, elles font appel aux services d’entreprises privées spécialisées dans les matières résiduelles ; la gestion s’effectue alors dans un contexte marchand. Dans le cadre du projet REPSAQ, certaines opérations réalisées par les ménages sont aussi considérées comme des pratiques privées de gestion des résidus alimentaires, notamment les gestes visant à réduire le gaspillage ou à composter au domicile les aliments non consommés par la maisonnée. Ces actions-ci n’impliquent pas un échange commercial ou une transaction monétaire; elles relèvent d’une gestion non-marchande des résidus alimentaires.

Documentation issue du projet REPSAQ

RAPPORT - Volet gestion des résidus alimentaires

Le système alimentaire de la grande région de Québec, de la production agricole à la gestion des résidus : enjeux, questions, portrait. La gestion des résidus alimentaires.

 

PRÉSENTATION DU FORUM RÉGIONAL - Portrait de la gestion des résidus alimentaires

Marie-Ève Buist

 

PRÉSENTATION –  Le cadre juridique entourant la prévention du gaspillage alimentaire et la valorisation des résidus alimentaires

Cynthia Legault et Geneviève Parent

7ème rencontre du comité d’orientation du projet REPSAQ

 

ESSAI –  Le cadre juridique entourant la prévention du gaspillage alimentaire et la valorisation des résidus alimentaires

Cynthia Legault - Maîtrise en droit

Sous la direction de Geneviève Parent

 

INITIATIVES QUI CONTRIBUENT À RETERRITORIALISER ET DURABILISER LE SYSTÈME ALIMENTAIRE – Urbanus Compostus

Texte détaillé

À retenir

Maxime Beaudoin - sous la supervision de Manon Boulianne et Pauline Bissardon

 

 

 

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